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Urbanisme

Forum Citoyen PLUi-H – Projet d’aménagement et de développement

Participez au Forum Citoyen pour l'aménagement et le développement de votre territoire Mercredi 12 décembre 2018 à 18h30 à la salle Yves Carreau à Patay.

Réunion Publique : Le diagnostic territorial et ses enjeux

Plus de 70 personnes sont venus assister et débattre du diagnostic territorial et de ses enjeux. Retrouvez ci-dessous la présentation de cette réunion publique

Ateliers participatifs PLUi-H – Diagnostic du territoire

Une cinquantaine de personnes sont venues échanger et contribuer à l'élaboration du diagnostic de territoire du PLUiH de la Beauce Loirétaine lors réunion publique du

Réunion Publique – Lancement du PLUi-H

Plus de 120 personnes ont assisté à la réunion publique de lancement du PLUi-H qui se tenait mardi 29 mardi mai 2018. Pour tout savoir

Concertation autour du PLUi-H

Participez à la concertation autour du PLUi-H. N’hésitez pas à formuler vos propositions, votre avis ou à simplement laisser un commentaire relatif au PLUi-H.

Documents d’urbanisme en vigueur

Les documents d’urbanisme opposables sont ceux en vigueur actuellement sur le territoire de la CCBL et jusqu’à l’entrée en vigueur à l’issue des obligations réglementaires

Le PLUi-H

Le PLUi-H est le document cadre en matière d’urbanisme et de politique de l’habitat à l’échelle de la Communauté de Communes. Il permet de porter une

Le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT)

Présentation Le SCoT porté par le Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays Loire Beauce répond à trois objectifs majeurs : – il fixe

Le Service d’Application du Droit des Sols Inter-communautaire (SADSI)

Le SADSI est chargé, pour le compte des communes membres, de l’instruction des autorisations d’urbanisme (Certificats d’urbanisme, déclarations préalables de travaux, permis de construire, permis

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