Urbanisme
Consultez les documents relatifs à l'habitat, l'application du droit des sols, demandes d'urbanisme, PLUI-h, schéma de cohérence territorial, Petites villes de demain et les enquêtes publiques.
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Habitat
🏡 Permanence énergie à Sougy : un accompagnement gratuit pour vos projets
La Communauté de Communes de la Beauce Loirétaine, en partenariat avec l’ADIL et…
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Application droit des sols – Demandes d’urbanisme
Tout projet de construction, d'aménagement ou de travaux de modification d'un bâtiment existant nécessite une autorisation d'urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, permis de démolir...).
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Documents d’urbanisme: Le PLUI-h (Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme local de l’Hab...
Consultez les documents d'urbanisme: le PLUI-h en vigueur, les procédures en cours et passées
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT)
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Loire Beauce sert de cadre pour les 20 prochaines années en matière d'organisation de l'espace, d'urbanisme, de consommation…
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Petites villes de demain
Dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain », la Communauté de Communes et la commune de Patay œuvrent à la revitalisation du centre-bourg…
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Enquêtes publiques et consultations du public
Consultez les enquêtes publiques et consultations
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Nouveau à la CCBL ! Permanences de l’architecte des bâtiments de France
🔸Nouveauté à la CCBL : Permanence de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF)